Directeur de la publication : Jérôme THFOIN

Site hébergé au siège social du Groupe SAMSE SA au capital de 3122234 Euros,
2 Rue Raymond Pitet 38030 Grenoble cedex 2.
RCS 056502248 - Grenoble.

Ce site Internet a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL dont le numéro de dossier est en attente.
En regard de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978 et de la loi LOI 2000-719 du 1er août 2000,modifiant la loi 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.

Pour cela il vous suffit d'en faire la demande à Melle Avril DESPLANCHES - MOBOA - 2 Rue Raymond Pitet 38030 Grenoble cedex 2.
Ces données personnelles ne sont pas mises à disposition d'autres sociétés.

Conditions générales d'utilisation

Juridiction
Ce site est soumis au droit français.

Droit de propriété intellectuelle
Ce site est soumis à la législation sur la propriété intellectuelle.
(articles L.111.1 et suivants du code de la propriété intellectuelle).
Le site Internet et les informations contenues dans celui-ci sont la propriété exclusive de MOBOA, sous réserve des droits détenus par des tiers et pour lesquels MOBOA dispose de droits d'exploitation.
Toutes les marques citées sur ce site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs.
Toute représentation, reproduction, diffusion, extraction par quelque moyen que ce soit, même partielle du site Internet et/ou de son contenu faite par l'internaute sans le consentement de MOBOA est par conséquent illicite et sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants, L.343-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Contenu
Les informations contenues sur le site Internet sont non contractuelles et peuvent faire l'objet de modifications sans préavis.

Liens hypertextes
Ce site comporte des liens vers d'autres sites. MOBOA n'est pas responsable des informations et contenus des sites pour lesquels un lien est proposé.
MOBOA n'est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation expresse et préalable. Pour créer un lien contacter le webmaster à l'adresse suivante : moboa@moboa.fr.